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Brevet européen · EP0027984 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0027984
Numéro de demande
EP80106368
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 oct. 1980
Publié
6 mai 1981
Délivré
23 janv. 1985
Radié
31 oct. 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G21C 5/06 (2006.01)
G21C 15/02 (2006.01)
Priorité
SE A 7908959 30.10.1979
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 juin 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1997

Parties

Titulaire

Aktiebolaget ASEA-Atom

Västeras, SE

Inventeur

Borrmann, Bo

S-724 74 Västeräs, SE

Nylund, Olov, Dipl.-Ing.

S-720 17 Västeräs, SE

Schölin, Bertil

S-724 81 Västeräs, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.