Mécanisme de positionnement d'une roue de centre

Brevet européen · EP0029204 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0029204
Numéro de demande
EP80106960
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 nov. 1980
Publié
27 mai 1981
Délivré
29 juin 1983
Radié
30 nov. 1985
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04B 35/00 (2006.01)
G04B 19/02 (2006.01)
G04B 13/00 (2006.01)
Priorité
FR A 7928761 16.11.1979
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 26.10.2024

Parties

Titulaire

Société Suisse pour l'Industrie Horlogère Management Services S.A.

96, rue Stämpfli, 2500 Biel/Bienne

Inventeur

Vuilleumier, Cyril

CH-2500 Bienne

Erni, Bruno

CH-2500 Bienne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.