Verriegelungs- und Aushebeelement
Brevet européen · EP0029484 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0029484
- Numéro de demande
- EP80104541
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 juil. 1980
- Publié
- 3 juin 1981
- Délivré
- 17 nov. 1982
- Radié
- 31 juil. 1988
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01R 23/70 (1995.01)H01R 23/54 (1980.01)
- Priorité
- CH A 10375/79 21.11.1979
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 26.10.2024
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.