Projectile télescopique

Brevet européen · EP0030052 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0030052
Numéro de demande
EP80201098
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 nov. 1980
Publié
10 juin 1981
Délivré
28 sept. 1983
Radié
30 nov. 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F42B 11/42 (1985.01)
F42B 13/24 (1985.01)
Priorité
BE A 2058240 30.11.1979
BE A 2058794 10.10.1980
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1998

  2. 15 févr. 1996

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Fabrique Nationale Nouvelle, Herstal (FNNH) S.A., 33, Voie de Liège, Herstal, Belgique → FN Herstal S.A., Voie de Liège 33, Herstal, Belgique

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1996

Parties

Titulaire

FN HERSTAL S.A.

FN Herstal S.A.

Voie de Liège 33, Herstal, BE

Mandataire

FIAMMENGHI - FIAMMENGHI

Fiammenghi-Fiammenghi

Via San Gottardo 15, 6900 Lugano

Radiée du registre

Inventeur

Gabriels, André Jozef, Christiaan

B-3600 Genk, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.