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Brevet européen · EP0030529 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0030529
- Numéro de demande
- EP80890140
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 nov. 1980
- Publié
- 17 juin 1981
- Délivré
- 14 mars 1984
- Radié
- 30 nov. 1984
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H05K 9/00 (2006.01)
- Priorité
- AT A 7780/79 10.12.1979
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
Parties
Inventeur
Pohl, Ulrich
A-1110 Wien, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.