Machine et méthode de crêpage
Brevet européen · EP0030948 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0030948
- Numéro de demande
- EP80901131
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 juin 1980
- Publié
- 1 juil. 1981
- Délivré
- 18 janv. 1984
- Radié
- 30 juin 1984
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B31F 1/14 (2006.01)D06C 21/00 (2006.01)
- Priorité
- GB A 7922445 28.06.1979
- Demande PCT
- PCT/GB1980/000109 30.06.1980
- Publication PCT
- WO1981/000082 22.01.1981
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.10.2024
Parties
Titulaire
Roland Henri van Tilburg
Saint Pancras, NL
Jan Willem van Tilburg
Alkmaar, NL
Inventeur
Van Tilburg Jan (deceased)
London, W91 A1, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.