Machine à coudre électronique avec guide de couture
Brevet européen · EP0031312 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0031312
- Numéro de demande
- EP80850184
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 déc. 1980
- Publié
- 1 juil. 1981
- Délivré
- 24 oct. 1984
- Radié
- 9 déc. 2000
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- D05B 23/00 (2006.01)
- Priorité
- SE A 7910201 11.12.1979
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 déc. 2000
Durée maximale atteinte
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 2000
- 15 juin 1999
Transféré
- Titulaire
- Husqvarna Aktiebolag, Postfach, Huskvarna, Suède → Viking Sewing Machines Aktiebolag, S 561 84 Huskvarna, Suède
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1999
- 15 juin 1999
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwalts-Bureau Isler AG, Stampfenbachstrasse 48, Postfach 6940, 8006 Zürich → Troesch Scheidegger Werner AG, Siewerdtstrasse 95, Postfach, 8050 Zürich
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1999
Parties
Inventeur
Bergvall, Bengt Allan
S-561 49 Huskvarna, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.