Elément de rangement à plusieurs compartiments
Brevet européen · EP0031314 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0031314
- Numéro de demande
- EP80870049
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 nov. 1980
- Publié
- 1 juil. 1981
- Délivré
- 19 oct. 1983
- Radié
- 30 nov. 1994
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A45C 13/02 (2006.01)A45C 5/12 (2000.01)A45C 11/24 (2006.01)
- Priorité
- BE A 198614 18.12.1979
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.10.2024
Parties
Inventeur
Castelli, Renato
B-9000 Gent, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.