Aratri

Brevet européen · EP0031621 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0031621
Numéro de demande
EP80201213
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 déc. 1980
Publié
8 juil. 1981
Délivré
30 mai 1984
Radié
31 déc. 1985
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01B 15/08 (2006.01)
A01B 13/00 (2006.01)
Priorité
NL A 7909235 21.12.1979
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

Parties

Titulaire

C. van der Lely N.V.

Weverskade 10 P.O. Box 26, Maasland, NL

Mandataire

Patentanwaltsbüro Eder & Cie.

Lindenhofstrasse 40, 4052 Basel

Inventeur

van der Lely, Cornelis

ZUG

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.