Behandeln gefährlichen Abfalls
Brevet européen · EP0031667 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0031667
- Numéro de demande
- EP80304522
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 déc. 1980
- Publié
- 8 juil. 1981
- Délivré
- 25 avr. 1984
- Radié
- 25 avr. 1984
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- C04B 29/00 (1980.01)C04B 31/02 (1980.01)C04B 15/00 (1980.01)A62D 3/00 (2006.01)
- Priorité
- GB A 7944286 21.12.1979
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.10.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
Robinson-Todd, David William
Ramsden Heath Billericay Essex, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.