Butée-avant de fixation de ski

Brevet européen · EP0031740 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0031740
Numéro de demande
EP80401722
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 déc. 1980
Publié
8 juil. 1981
Délivré
15 févr. 1984
Radié
31 déc. 1990
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63C 9/085 (2006.01)
Priorité
FR A 7931409 21.12.1979
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

Parties

Titulaire

Salomon S.A.

Metz Tessy, Lieu dit La Ravoire, Pringy, FR

Mandataire

François Hagry

1226 Thônex

Inventeur

Bernard, Jean

F - 58000 Nevers, Nièvre, FR

Beyl, Jean

F - 58000 Nevers, Nièvre, FR

Buzon, Philippe

F - 58000 Nevers, Nièvre, FR

Le Faou, Daniel

F - 58640 Varennes Vauzelles, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.