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Brevet européen · EP0031843 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0031843
- Numéro de demande
- EP80901455
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 juin 1980
- Publié
- 15 juil. 1981
- Délivré
- 26 sept. 1984
- Radié
- 30 juin 1991
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D01H 7/32 (2006.01)
- Priorité
- CH A 6377/79 09.07.1979
- Demande PCT
- PCT/EP1980/000039 30.06.1980
- Publication PCT
- WO1981/000119 22.01.1981
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.10.2024
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.