Falttür oder Faltwand aus plattenförmigen Türflügeln
Brevet européen · EP0032218 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0032218
- Numéro de demande
- EP80107959
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 déc. 1980
- Publié
- 22 juil. 1981
- Délivré
- 4 juil. 1984
- Radié
- 31 déc. 1986
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E06B 3/48 (2006.01)
- Priorité
- DE A 2952696 29.12.1979
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 26.10.2024
Parties
Inventeur
Fromme, Klaus
D-2906 Wardenburg, DE
Przygoda, Engelbert
D-2903 Bad Zwischenahn-Wehnen, DE
Sprick, Walter
D-2900 Oldenburg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.