Falttür oder Faltwand aus plattenförmigen Türflügeln

Brevet européen · EP0032218 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0032218
Numéro de demande
EP80107959
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 déc. 1980
Publié
22 juil. 1981
Délivré
4 juil. 1984
Radié
31 déc. 1986
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E06B 3/48 (2006.01)
Priorité
DE A 2952696 29.12.1979
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 26.10.2024

Parties

Inventeur

Fromme, Klaus

D-2906 Wardenburg, DE

Przygoda, Engelbert

D-2903 Bad Zwischenahn-Wehnen, DE

Sprick, Walter

D-2900 Oldenburg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.