Mécanisme zigzag

Brevet européen · EP0032485 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0032485
Numéro de demande
EP81850007
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 janv. 1981
Publié
22 juil. 1981
Délivré
11 juil. 1984
Radié
31 janv. 1991
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D05B 3/02 (2006.01)
Priorité
SE A 8000309 15.01.1980
Langue du dépôt
suédois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 26.10.2024

Parties

Titulaire

Husqvarna Aktiebolag

Postfach, Huskvarna, SE

Mandataire

Patentanwalts-Bureau-Isler AG

Patentanwalts-Bureau Isler AG

Stampfenbachstrasse 48 Postfach 6940, 8006 Zürich

Inventeur

Gustafsson, Lars-Erik

S-421 47 V:a Frölunda, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.