Textilveredlung
Brevet européen · EP0032637 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0032637
- Numéro de demande
- EP80304771
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 déc. 1980
- Publié
- 29 juil. 1981
- Délivré
- 22 mai 1985
- Radié
- 31 déc. 1989
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D06M 13/40 (1985.01)D06M 15/564 (2006.01)D06M 15/693 (2006.01)D06M 11/00 (2006.01)
- Priorité
- GB A 8001470 16.01.1980GB A 8006507 26.02.1980
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.10.2024
Parties
Mandataire
Inventeur
Craven, Penelope Christine
Saltair Shipley West Yorkshire, GB
Benisek, Ladislav
Burley-in-Wharfedale/W. Yorks, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.