Textilveredlung

Brevet européen · EP0032637 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0032637
Numéro de demande
EP80304771
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 déc. 1980
Publié
29 juil. 1981
Délivré
22 mai 1985
Radié
31 déc. 1989
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D06M 13/40 (1985.01)
D06M 15/564 (2006.01)
D06M 15/693 (2006.01)
D06M 11/00 (2006.01)
Priorité
GB A 8001470 16.01.1980
GB A 8006507 26.02.1980
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

Parties

Inventeur

Craven, Penelope Christine

Saltair Shipley West Yorkshire, GB

Benisek, Ladislav

Burley-in-Wharfedale/W. Yorks, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.