Compteurs d'électricité

Brevet européen · EP0034031 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0034031
Numéro de demande
EP81300420
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 févr. 1981
Publié
19 août 1981
Délivré
1 août 1984
Radié
1 févr. 2001
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
G01R 11/24 (2006.01)
G01R 21/00 (2006.01)
Priorité
GB A 8004198 07.02.1980
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 févr. 2001

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 2001

Parties

Inventeur

Dorey, Howard Anthony

Godalming Surrey, GB

Ley, Anthony John

F-92330 Sceaux, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.