Compteurs d'électricité
Brevet européen · EP0034031 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0034031
- Numéro de demande
- EP81300420
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 févr. 1981
- Publié
- 19 août 1981
- Délivré
- 1 août 1984
- Radié
- 1 févr. 2001
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- G01R 11/24 (2006.01)G01R 21/00 (2006.01)
- Priorité
- GB A 8004198 07.02.1980
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 févr. 2001
Durée maximale atteinte
Publié dans la FBDM no 4 de l'année 2001
Parties
Inventeur
Dorey, Howard Anthony
Godalming Surrey, GB
Ley, Anthony John
F-92330 Sceaux, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.