Mécanique d'armure à double levée commandé négativement
Brevet européen · EP0034045 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0034045
- Numéro de demande
- EP81300486
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 févr. 1981
- Publié
- 19 août 1981
- Délivré
- 6 juin 1984
- Radié
- 28 févr. 1994
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D03C 1/06 (2006.01)
- Priorité
- JP A 13971/80 07.02.1980
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.10.2024
Parties
Inventeur
Mizoguchi, Hiroyuki
Chita-gun/Aichi-ken, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.