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Brevet européen · EP0034679 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0034679
Numéro de demande
EP80303941
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 nov. 1980
Publié
2 sept. 1981
Délivré
1 févr. 1984
Radié
30 nov. 1986
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B25B 23/04 (2006.01)
B25C 1/00 (2006.01)
Priorité
US A 124524 25.02.1980
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

Parties

Inventeur

DeCaro, Charles James

Pittsburgh/PA 15241, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.