Système de frein moteur

Brevet européen · EP0034681 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0034681
Numéro de demande
EP80304316
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 déc. 1980
Publié
2 sept. 1981
Délivré
20 mars 1985
Radié
31 déc. 1988
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F01L 13/06 (2006.01)
F02D 13/04 (2006.01)
F01L 1/26 (2006.01)
Priorité
US A 124581 25.02.1980
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

Parties

Titulaire

The Jacobs Manufacturing Company

22 East Dudleytown Road, Bloomfield/CT, US

Mandataire

Dr. A. R. Egli & Co. Patentanwälte

Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

Inventeur

Gutman, Nathan

Simsbury Connecticut 06070, US

Jakuba, Stanislav

West Hartford Connecticut06107, US

Morse, Walter Hartwell

South Windsor Connecticut06704, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.