Ueberdeckungsbauwerk

Brevet européen · EP0034736 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0034736
Numéro de demande
EP81100841
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 févr. 1981
Publié
2 sept. 1981
Délivré
7 nov. 1984
Radié
5 févr. 2001
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
E04H 1/02 (2006.01)
E04D 11/00 (2006.01)
E02D 17/20 (2006.01)
Priorité
CH A 1009/80 08.02.1980
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 févr. 2001

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 2001

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.