Procédé d'électrolyse d'une solution aqueuse d'halogénure de métal alcalin dans une cellule à cathode de mercure
Brevet européen · EP0034855 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0034855
- Numéro de demande
- EP81200164
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 févr. 1981
- Publié
- 2 sept. 1981
- Délivré
- 15 août 1984
- Radié
- 28 févr. 1990
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C25B 1/40 (2006.01)
- Priorité
- FR A 8003770 20.02.1980
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.10.2024
Parties
Inventeur
Lapointe, Pierre
F-39500 Tavaux, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.