Verschlusskappe für einen Behälter
Brevet européen · EP0034997 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0034997
- Numéro de demande
- EP81810029
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 févr. 1981
- Publié
- 2 sept. 1981
- Délivré
- 23 mai 1984
- Radié
- 23 mai 1984
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- B65D 41/34 (2006.01)
- Priorité
- CH A 1203/80 14.02.1980
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.