Verschlusskappe für einen Behälter

Brevet européen · EP0034997 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0034997
Numéro de demande
EP81810029
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 févr. 1981
Publié
2 sept. 1981
Délivré
23 mai 1984
Radié
23 mai 1984
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
B65D 41/34 (2006.01)
Priorité
CH A 1203/80 14.02.1980
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.