Système de distribution d'énergie pour ensembles électroniques

Brevet européen · EP0035727 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0035727
Numéro de demande
EP81101475
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 mars 1981
Publié
16 sept. 1981
Délivré
15 août 1984
Radié
31 mars 1987
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02J 9/06 (2006.01)
Priorité
FR A 8005141 07.03.1980
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

Parties

Titulaire

Compagnie Industrielle des Télécommunications CIT-ALCATEL

12, rue de la Baume, Paris 8e, FR

Mandataire

CGE Alsthom (Suisse) S.A.

Weingartenstrasse 7, 8803 Rüschlikon

Inventeur

Nouet, Christian

Sainte-Genevieve-des-Bois, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.