Soupape à réglage d'écoulement

Brevet européen · EP0035854 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0035854
Numéro de demande
EP81300861
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 mars 1981
Publié
16 sept. 1981
Délivré
26 sept. 1984
Radié
31 mars 1995
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 3/10 (2006.01)
Priorité
GB A 8007931 08.03.1980
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 nov. 1995

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Northern Engineering Industries plc

NEI House, Regent Centre, Newcastle-upon-Tyne, GB

Mandataire

John P. Munzinger Ingénieur-conseil

1254 Jussy (Genève)

Inventeur

Tennick, Maurice

Rowlands Gill Tyne & Wear, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.