Appareil d'analyses
Brevet européen · EP0036017 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0036017
- Numéro de demande
- EP80902002
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 sept. 1980
- Publié
- 23 sept. 1981
- Délivré
- 27 févr. 1991
- Radié
- 30 sept. 1993
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01N 30/00 (2006.01)G01N 33/48 (2006.01)G01N 21/77 (2006.01)
- Priorité
- US A 76984 20.09.1979
- Demande PCT
- PCT/US1980/001210 19.09.1980
- Publication PCT
- WO1981/000912 02.04.1981
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.10.2024
- 15 avr. 1991
Délivré
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1991
Parties
Inventeur
Créancier gagiste
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.