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Brevet européen · EP0036017 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0036017
Numéro de demande
EP80902002
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 sept. 1980
Publié
23 sept. 1981
Délivré
27 févr. 1991
Radié
30 sept. 1993
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01N 30/00 (2006.01)
G01N 33/48 (2006.01)
G01N 21/77 (2006.01)
Priorité
US A 76984 20.09.1979
Demande PCT
PCT/US1980/001210 19.09.1980
Publication PCT
WO1981/000912 02.04.1981
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 15 avr. 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1991

Parties

Créancier gagiste

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.