Procédé et appareil pour l'irrigation du sol
Brevet européen · EP0036021 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0036021
- Numéro de demande
- EP79900508
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 mai 1979
- Publié
- 23 sept. 1981
- Délivré
- 27 déc. 1984
- Radié
- 31 mai 1991
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A01G 25/00 (2006.01)A01G 27/00 (2006.01)G05D 7/01 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP1979/000111 07.05.1979
- Publication PCT
- WO1980/002357 13.11.1980
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
Parties
Titulaire
Yasuo Tsuruta
Ota-ku/Tokyo, JP
Inventeur
Tsuruta, Yasuo
Ota-ku Tokyo 143, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.