Brennelementbündel
Brevet européen · EP0036142 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0036142
- Numéro de demande
- EP81101621
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 mars 1981
- Publié
- 23 sept. 1981
- Délivré
- 4 sept. 1985
- Radié
- 31 mars 2000
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G21C 3/32 (2006.01)
- Priorité
- SE A 8002080 17.03.1980
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 nov. 2000
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 2000
Parties
Titulaire
Inventeur
Andersson, Ingemar, Ing.
S-725 90 Västeras, SE
Borrman, Bo E., Ing.
S-724 74 Västeras, SE
Fredin, Bo, Dipl.-Ing.
S-724 66 Västeras, SE
Nylund, Olov, Dipl.-Ing.
S-720 17 Västeras, SE
Ode, Bengt, Ing.
S-722 41 Västeras, SE
Van Santen, Art, Ing.
S-722 18 Västeras, SE
Hellman, Erik, Ing.
S-723 55 Västeras, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.