Chambranle

Brevet européen · EP0036686 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0036686
Numéro de demande
EP81200274
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 mars 1981
Publié
30 sept. 1981
Délivré
28 nov. 1984
Radié
31 mars 1989
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E06B 1/18 (2006.01)
E06B 1/30 (2006.01)
Priorité
LU A 82275 20.03.1980
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

Parties

Titulaire

Intellectual Trade Cy S.A.

2, boulevard Royal, Luxembourg, LU

Mandataire

Georg D. Maas Ing. nat. phys. ETH

8803 Rüschlikon

Inventeur

Heinen, Hans Dieter

B-4890 Malmédy, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.