Cassette vidéo perfectionnée

Brevet européen · EP0036806 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0036806
Numéro de demande
EP81400401
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 mars 1981
Publié
30 sept. 1981
Délivré
3 oct. 1984
Radié
31 mars 1989
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G11B 23/04 (2006.01)
Priorité
FR A 8006756 26.03.1980
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.