Solutions conformables issues de mélanges de cellulose et polyamide-imide et articles en forme obtenus ainsi que leur procédé d'obtention

Brevet européen · EP0036829 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0036829
Numéro de demande
EP81420034
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 mars 1981
Publié
30 sept. 1981
Délivré
7 sept. 1983
Radié
31 mars 1993
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08L 1/02 (2006.01)
D01F 6/90 (2006.01)
Priorité
FR A 8006069 14.03.1980
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

Parties

Titulaire

Rhône-Poulenc Textile

Rhône-Poulenc-Textile

22, avenue Montaigne, Paris, FR

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Chion, Pierre

F-69500 Bron, FR

Rodier, Henry

F-69110 Ste-Foy-Les-Lyon, FR

Menault, Jacques

Charbonnieres-Les-Bains, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.