Dispositif de confirmation de signaux

Brevet européen · EP0037048 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0037048
Numéro de demande
EP81102160
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 mars 1981
Publié
7 oct. 1981
Délivré
21 nov. 1985
Radié
31 mars 1989
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04Q 1/457 (2006.01)
H04Q 11/04 (2006.01)
Priorité
FR A 8007074 28.03.1980
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

Parties

Titulaire

Compagnie Industrielle des Télécommunications CIT-ALCATEL

12, rue de la Baume, Paris 8e, FR

Mandataire

CGE Alsthom (Suisse) S.A.

Weingartenstrasse 7, 8803 Rüschlikon

Inventeur

Behague, François

F-91190 Gif Sur Yvette, FR

Pouillard, Jean

F-94190 Villeneuve St-Georges, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.