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Brevet européen · EP0037827 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0037827
- Numéro de demande
- EP80902198
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 sept. 1980
- Publié
- 21 oct. 1981
- Délivré
- 6 févr. 1985
- Radié
- 30 sept. 1989
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04B 3/04 (2006.01)H03H 7/30 (2006.01)
- Priorité
- US A 84803 15.10.1979
- Demande PCT
- PCT/US1980/001220 22.09.1980
- Publication PCT
- WO1981/001088 16.04.1981
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.10.2024
Parties
Inventeur
Müller, Kurt Hugo
CH-8304 Wallisellen
Werner, Jean Jacques
Eatontown, NJ 07724, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.