Mécanisme d'espacement des lignes pour une machine à écrire

Brevet européen · EP0038216 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0038216
Numéro de demande
EP81301650
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 avr. 1981
Publié
21 oct. 1981
Délivré
17 juil. 1985
Radié
30 avr. 1993
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B41J 19/14 (2006.01)
Priorité
IT A 6758080 15.04.1980
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 26.10.2024

Parties

Inventeur

Valle, Franco

I-10015 Ivrea (Turin), IT

Musso, Pietro

I-10015 Ivrea (Turin), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.