Mécanisme d'espacement des lignes pour une machine à écrire
Brevet européen · EP0038216 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0038216
- Numéro de demande
- EP81301650
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 avr. 1981
- Publié
- 21 oct. 1981
- Délivré
- 17 juil. 1985
- Radié
- 30 avr. 1993
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B41J 19/14 (2006.01)
- Priorité
- IT A 6758080 15.04.1980
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 26.10.2024
Parties
Inventeur
Valle, Franco
I-10015 Ivrea (Turin), IT
Musso, Pietro
I-10015 Ivrea (Turin), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.