Disazoverbindungen
Brevet européen · EP0038296 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0038296
- Numéro de demande
- EP81810119
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 mars 1981
- Publié
- 21 oct. 1981
- Délivré
- 9 mai 1984
- Radié
- 31 mars 1993
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C09B 33/06 (2006.01)C07C 87/50 (1985.01)C07C 103/44 (1985.01)C07C 143/58 (1985.01)
- Priorité
- CH A 2538/80 31.03.1980
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.10.2024
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.