Système d'alimentation du type oscillant et mitrailleuse équipée de ce système

Brevet européen · EP0038384 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0038384
Numéro de demande
EP80301178
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 avr. 1980
Publié
28 oct. 1981
Délivré
14 nov. 1984
Radié
30 avr. 1985
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F41D 10/28 (1985.01)
B65G 47/52 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

Parties

Titulaire

Ford Aerospace & Communications Corporation

Renaissance Center P.O. Box 43339, Detroit/MI, US

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Thompson, Hugh B.

Santa Ana, California 92705, US

Washburn, William J.

Capistrano Beach, California, US

La Fever, Clifford E.

Mission Viejo, California, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.