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Brevet européen · EP0038643 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0038643
Numéro de demande
EP81301472
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 avr. 1981
Publié
28 oct. 1981
Délivré
3 avr. 1985
Radié
3 avr. 1985
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B01D 29/38 (1985.01)
B01D 29/14 (1985.01)
B01D 29/36 (1985.01)
Priorité
US A 137221 04.04.1980
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

Parties

Inventeur

DeVisser, Richard Bastian

Schoolcraft Michigan, US

Rishel, John William

Vicksburg Michigan, US

Kuiper, Joe Allen

Mattawan Michigan, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.