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Brevet européen · EP0038912 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0038912
Numéro de demande
EP81101245
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 févr. 1981
Publié
4 nov. 1981
Délivré
18 mai 1983
Radié
28 févr. 1990
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01L 3/02 (2006.01)
G01F 23/28 (2006.01)
Priorité
CH A 3124/80 23.04.1980
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

Parties

Titulaire

Contraves AG

Schaffhauserstrasse 580, 8052 Zürich

Inventeur

Lorenz, Adrian, Dr.

CH-8044 Zürich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.