Palier étanche

Brevet européen · EP0039114 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0039114
Numéro de demande
EP81200428
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 avr. 1981
Publié
4 nov. 1981
Délivré
28 mars 1984
Radié
30 avr. 1987
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16C 33/10 (2006.01)
F16C 33/22 (2006.01)
F16C 33/74 (2006.01)
Priorité
NL A 8002280 18.04.1980
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

Parties

Titulaire

IHC Holland N.V.

Rietgorsweg 6 P.O. Box 208, Papendrecht, NL

Mandataire

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG, Patentanwälte

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG Patentanwälte

Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

Inventeur

Visser, Teunis

NL-3361 GB Sliedrecht, NL

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