Fromage roulé et son procédé de fabrication
Brevet européen · EP0039257 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0039257
- Numéro de demande
- EP81400412
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 mars 1981
- Publié
- 4 nov. 1981
- Délivré
- 23 nov. 1983
- Radié
- 31 mars 1990
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A23C 19/09 (2006.01)
- Priorité
- FR A 8007844 08.04.1980
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
Parties
Inventeur
Caille, Michel
F-18220 Les Aix d'Angillon, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.