Procédé de préparation de résines polyuréthannes réticulées

Brevet européen · EP0040151 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0040151
Numéro de demande
EP81400741
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mai 1981
Publié
18 nov. 1981
Délivré
31 oct. 1984
Radié
31 mai 1995
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08G 18/67 (2006.01)
C08F 299/06 (2006.01)
Priorité
FR A 8010807 14.05.1980
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 janv. 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Société Nationale des Poudres et Explosifs

12, quai Henri IV, Paris 4e, FR

Mandataire

Micheli & Cie ingénieurs-conseils

122, rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Le Roy, Patrice

F-91760 Itteville, FR

Pattein, Jacky Chemin Vicinal No.4

F-91680 Etréchy, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.