Montagegestell

Brevet européen · EP0040180 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0040180
Numéro de demande
EP81810183
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 mai 1981
Publié
18 nov. 1981
Délivré
19 oct. 1983
Radié
31 mai 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47B 96/14 (2006.01)
F16B 7/04 (2006.01)
Priorité
CH A 3723/80 13.05.1980
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1999

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.