Montagegestell
Brevet européen · EP0040180 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0040180
- Numéro de demande
- EP81810183
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 mai 1981
- Publié
- 18 nov. 1981
- Délivré
- 19 oct. 1983
- Radié
- 31 mai 1998
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47B 96/14 (2006.01)F16B 7/04 (2006.01)
- Priorité
- CH A 3723/80 13.05.1980
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 janv. 1999
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1999
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.