Elément de mémoire magnétique thermodestructible

Brevet européen · EP0040561 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0040561
Numéro de demande
EP81400730
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 mai 1981
Publié
25 nov. 1981
Délivré
11 sept. 1985
Radié
31 mai 1988
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06K 19/08 (2006.01)
G06K 1/12 (2006.01)
G06K 19/02 (2006.01)
Priorité
FR A 8011320 21.05.1980
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

Parties

Titulaire

Crouzet

128, avenue de la République, Paris, FR

Mandataire

Bovard AG

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

Battarel, Claude

F-06520 Magagnosc, FR

Morille, Robert

F-06570 Saint-Paul-de-Vence, FR

Bedene, Brigitte

F-06000 Nice, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.