Dichtungsanordnung

Brevet européen · EP0040725 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0040725
Numéro de demande
EP81103450
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 mai 1981
Publié
2 déc. 1981
Délivré
22 févr. 1984
Radié
6 mai 2001
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
F16K 1/42 (2006.01)
F16K 1/226 (2006.01)
Priorité
DE A 3019516 22.05.1980
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 mai 2001

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 2001

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.