Dichtungsanordnung
Brevet européen · EP0040725 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0040725
- Numéro de demande
- EP81103450
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 mai 1981
- Publié
- 2 déc. 1981
- Délivré
- 22 févr. 1984
- Radié
- 6 mai 2001
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- F16K 1/42 (2006.01)F16K 1/226 (2006.01)
- Priorité
- DE A 3019516 22.05.1980
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 mai 2001
Durée maximale atteinte
Publié dans la FBDM no 10 de l'année 2001
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.