Skelett für Bauwerke
Brevet européen · EP0040792 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0040792
- Numéro de demande
- EP81103832
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 mai 1981
- Publié
- 2 déc. 1981
- Délivré
- 25 juil. 1984
- Radié
- 31 mai 1985
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E04B 1/24 (2006.01)
- Priorité
- DE A 3020048 24.05.1980DE A 3116993 29.04.1981
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.