Dispositif d'accouplement entre deux rotors
Brevet européen · EP0040832 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0040832
- Numéro de demande
- EP81103931
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 mai 1981
- Publié
- 2 déc. 1981
- Délivré
- 12 sept. 1984
- Radié
- 31 mai 1997
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16D 1/02 (2006.01)
- Priorité
- FR A 8011779 28.05.1980
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 janv. 1998
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1998
Parties
Inventeur
Foucher, Gérard
F-93290 Tremblay Les Gonesse, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.