Structures hexagonales

Brevet européen · EP0041044 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0041044
Numéro de demande
EP81810182
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 mai 1981
Publié
2 déc. 1981
Délivré
2 janv. 1985
Radié
31 mai 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04B 2/36 (2006.01)
E04C 1/39 (2006.01)
E02D 29/02 (2006.01)
E02D 17/20 (2006.01)
Priorité
CH A 4089/80 27.05.1980
CH A 6470/80 28.08.1980
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1997

Parties

Titulaire

Hermann Jenni

1222 Vésenaz

Mandataire

Micheli & Cie ingénieurs-conseils

122, rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Jenni, Hermann

CH-1222 Vésenaz/Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.