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Brevet européen · EP0041777 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0041777
Numéro de demande
EP81302090
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mai 1981
Publié
16 déc. 1981
Délivré
31 juil. 1985
Radié
31 juil. 1985
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B41J 3/04 (1985.01)
Priorité
JP A 76257/80 06.06.1980
JP A 76258/80 06.06.1980
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.10.2024

Parties

Titulaire

Epson Corporation

3-5, 3-chome, Yamato, Suwa-shi/Nagano-ken, JP

Kabushiki Kaisha Suwa Seikosha

3-4, 4-chome, Ginza, Chuo-ku, Tokyo, JP

Inventeur

Haruhiko, Koto

Shiojiri-shi Nagano-ken, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.