Fabrication d'arbres composés

Brevet européen · EP0042248 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0042248
Numéro de demande
EP81302568
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 juin 1981
Publié
23 déc. 1981
Délivré
30 oct. 1985
Radié
30 juin 1989
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B29C 63/24 (2006.01)
F16C 3/02 (2006.01)
Priorité
GB A 8019796 17.06.1980
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

Parties

Inventeur

Martin, Simon Charles

Bristol B517 2TD, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.