Loquet ou serrure
Brevet européen · EP0042310 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0042310
- Numéro de demande
- EP81302756
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 juin 1981
- Publié
- 23 déc. 1981
- Délivré
- 1 juin 1983
- Radié
- 30 juin 1990
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E05B 65/52 (2006.01)E05C 3/16 (2006.01)A47K 10/24 (2006.01)
- Priorité
- GB A 8019979 18.06.1980
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
Parties
Mandataire
Inventeur
Ridgewell, Terence Edgar
Gravesend Kent, GB
Vallis, Keith
Windsor Berkshire, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.