Hochspannungsleistungsschalter

Brevet européen · EP0042456 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0042456
Numéro de demande
EP80200596
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 juin 1980
Publié
30 déc. 1981
Délivré
23 janv. 1985
Radié
30 juin 1991
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01H 33/74 (2006.01)
H01H 33/98 (2006.01)
H01H 9/52 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

Parties

Titulaire

BBC Aktiengesellschaft Brown, Boveri & Cie

BBC Aktiengesellschaft Brown, Boveri & Cie.

5401 Baden

Inventeur

Cancio, Modesto-Manuel

CH-5442 Fislisbach AG

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.